Le roi biblique Salomon affirmait : « Mieux vaut un bon voisin qu’un ami lointain. » Mais que faire si vos voisins ne sont ni bons ni amicaux, et qu’ils rendent la vie difficile pour vous et votre famille ? Voici un aperçu des options juridiques permettant de faire cesser les nuisances. Nous abordons également les mesures préventives en cas de menace pour votre sécurité ou votre santé.
CE QUI EST AUTORISÉ ET CE QUI NE L’EST PAS
Le législateur estime qu’un certain niveau de nuisance entre voisins est normal. Autrement dit : vous devez tolérer des « désagréments normaux » (comme un voisin qui tond la pelouse). Ce n’est que lorsque la nuisance devient « excessive » que vous pouvez agir contre votre voisin.
Le caractère « excessif » de la nuisance est évalué en tenant compte de toutes les circonstances. Le juge considérera notamment l’heure, la fréquence et l’intensité de la nuisance. Concrètement : si votre voisin tond sa pelouse tous les deux jours à 22 h, il y a un problème.
Si une négociation avec votre voisin échoue, le juge devra trancher. Il déterminera les mesures nécessaires pour rétablir l’équilibre entre les deux propriétés. Parmi ces mesures possibles :
- Une indemnisation pour compenser la nuisance subie ;
- Un remboursement des frais engagés pour limiter la nuisance (par exemple, la réparation d’un mur de séparation) ;
- Une injonction ordonnant à votre voisin de cesser ses actes perturbateurs.
ACTION PRÉVENTIVE
Mais que faire si votre voisin crée une situation dangereuse ? Autrement dit, aucun dommage ne s’est encore produit, mais le risque est réel.
Il est désormais possible d’agir à titre préventif et de demander au juge d’imposer des mesures. Attention : une telle action n’est recevable qu’en cas de risque grave et manifeste pour la sécurité, la santé ou l’environnement.
CAS PRATIQUE
Examinons ces principes à l’aide d’un exemple :
Diego a récemment acheté une belle maison de maître dans un quartier huppé de Bruxelles. Sa voisine, Catherine, est loin de se réjouir de son arrivée, d’autant plus que Diego est un guitariste autoproclamé virtuose qui s’adonne souvent à son art l’après-midi. Malgré les demandes répétées de Catherine, Diego continue de jouer ses solos. À bout de nerfs, Catherine essaie de le faire fuir par de petites provocations, comme jeter des petits cailloux au-dessus de la haie, surtout lorsque Diego reçoit des invités. Plus récemment, Catherine est passée à des mesures plus extrêmes : elle a acheté une installation stéréo professionnelle qu’elle utilise pour diffuser à distance de la musique très forte pendant qu’elle va faire ses courses. Diego peut-il faire quelque chose contre le harcèlement de Catherine ? Et est-il lui-même totalement irréprochable ?
En principe, Diego est libre de jouer de la musique chez lui, tant que cela reste dans les limites du raisonnable (par exemple, pas de musique très forte à deux heures du matin), et Catherine doit tolérer cette nuisance « normale ». En revanche, jeter des cailloux sur Diego ou ses invités n’est pas autorisé. Ces actes sont uniquement destinés à l’irriter et peuvent même causer des blessures. La diffusion de musique très forte par Catherine constitue également une nuisance anormale pour laquelle Diego peut demander réparation.
Vous subissez des nuisances exceptionnelles de la part de votre voisin ? Il néglige sa propriété ou vous craignez une situation dangereuse ? Vanbelle Law Boutique est là pour vous conseiller, vous accompagner et, si nécessaire, engager des démarches juridiques afin de protéger votre qualité de vie.
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